Avantages de la déclaration simplifiée

Un membre de mon réseau m’a demandé d’expliquer les avantages de la déclaration simplifiée. C’est une question à laquelle je souhaite répondre aujourd’hui, autant que faire se peut dans un court billet comme celui-ci. ✅

Une déclaration en douane standard doit contenir toutes les données et informations nécessaires au placement sous le régime douanier concerné. En outre, tous les documents doivent être fournis au moment de la présentation des marchandises.

Il s’agit essentiellement de deux types d’informations et de documents :

1️⃣ La nature de la marchandise -> Mots-clés : interdictions et restrictions à l’importation

2️⃣ nécessaire pour le calcul des droits à l’importation -> mot-clé : perception des droits

La déclaration simplifiée divise la déclaration en deux parties.

La déclaration initiale, déposée au moment de la présentation des marchandises, doit comporter les informations relatives aux marchandises. Les documents qui sont également liés aux caractéristiques de la marchandise (par exemple, le certificat phytosanitaire) ou qui sont nécessaires pour un contrôle douanier doivent également être fournis à ce stade.

Les informations et documents relatifs à la perception des droits d’importation, tels que la facture commerciale, la preuve de préférence, etc., peuvent être fournis ultérieurement (généralement 10 jours) dans la déclaration complémentaire (DC). Si ces documents et informations ne sont pas disponibles au moment de l’importation, les retards dans le dédouanement peuvent être évités en utilisant cette simplification.

Si vous effectuez un grand nombre d’importations, vous pouvez également regrouper les déclarations de douane, par exemple pour toutes les importations effectuées au cours d’un mois civil. Cela permet de profiter de délais encore plus longs et de regrouper en un seul paiement tous les droits d’importation d’un mois. Cela permet d’optimiser les processus internes et de réduire les coûts.

Utilisez-vous déjà la déclaration simplifiée ? N’hésitez pas à me faire part de vos commentaires !