Le Brexit et la fin a posteriori de la procédure d’exportation

Chère communauté douanière,

Dans cet article, j’aimerais aborder un sujet qui n’est pas tout à fait nouveau, mais qui continue de m’être soumis très fréquemment et qui soulève de nombreuses questions. En particulier, lorsque différents bureaux de douane ont des exigences différentes en matière de preuve alternative, cela crée une incertitude et des questions surgissent. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un problème spécifique au BREXIT, de nombreuses procédures d’exportation ouvertes vers le Royaume-Uni restent inachevées. L’administration douanière a réagi en simplifiant les procédures.

Mais dans l’ordre !

La procédure de suivi à l’exportation

Si aucun avis de sortie (AGV) n’est reçu dans les 90 jours suivant la mainlevée pour l’exportation, le bureau de douane ouvre la procédure de suivi et vous êtes invité via ATLAS à fournir des informations sur l’endroit où se trouvent les marchandises. Vous disposez de 45 jours pour répondre.

Si l’exportation a eu lieu, une preuve alternative doit normalement être présentée dans un délai de 150 jours (après la mainlevée pour l’exportation). En raison du grand nombre d’opérations inachevées vers le Royaume-Uni, l’administration douanière allemande a étendu le délai à 500 jours jusqu’à nouvel ordre (voir graphique ou ATLAS Info 0255/21).