Logiciel et dédouanement ?

Logiciel et dédouanement ?

Une collègue de mon réseau m’a posé la question suivante, à laquelle j’aimerais répondre : « Faut-il faire attention à quelque chose lorsqu’un logiciel (surtout sans matériel) est livré à l’étranger ?

Cette question est intéressante de deux points de vue :

D’un point de vue douanier, les logiciels ne constituent pas des marchandises. Aucune déclaration en douane n’est donc requise pour l’importation et l’exportation de logiciels, à condition que l’envoi se fasse via Internet, le cloud, le téléchargement, etc.

Toutefois, si l’importation/exportation a lieu sur un matériel (DVD, EProm, unité de contrôle, ordinateur portable, etc.), une déclaration en douane est requise pour le matériel. Il convient de noter que la valeur du logiciel doit être ajoutée à la valeur du matériel.

Du point de vue du contrôle des exportations, les logiciels constituent une technologie dont l’exportation peut être soumise à une autorisation si le logiciel est considéré comme un bien à double usage ou est soumis à des sanctions spécifiques à un pays. La prudence est donc de mise !

Vous voyez donc que le thème des logiciels est tout à fait pertinent dans le contexte des douanes et du commerce extérieur.

Avez-vous déjà été dans une situation similaire ? N’hésitez pas à m’envoyer un message.